Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
EBONY EMPEROR
Numéro de dépôt :
3430695
Date de dépôt :
24/05/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Présentation de la marque EBONY EMPEROR
Déposée le 24 mai 2006 par Frédéric PENICAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « EBONY EMPEROR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Frédéric PENICAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 février 2007 - Rejet total n°449249 - Publication au BOPI 2007-02-26
Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27